Un ascenseur a un coût conséquent pour les copropriétaires, surtout ces dernières années avec l’obligation de mise en sécurité des installations. La copropriété avec ascenseur peuvent paraître problématiques. Paye-t-on le même montant, que l’on habite au RDC ou au 5ème étage ? Et ces charges sont-elles récupérables ? Réponses.
En tant que bailleur, vous faîtes peut-être attention, lorsque vous choisissez un logement locatif à acheter, aux charges de copropriété. Celles-ci diffèrent évidemment en fonction de la surface du bien, mais pas seulement ; l’étage joue aussi s’il y a un ascenseur. Plus le logement est situé en hauteur, plus il est concerné par les charges « ascenseur ».
Les habitants du RDC ne paient rien
Il arrive que dans certaines copropriétés, par facilité, l’addition concernant le coût de fonctionnement de l’ascenseur soit partagée entre tous les copropriétaires ; ceux du RDC étant donc, eux aussi, soumis à contribution. C’est illégal. Ce type de charges doit être payé « au réel », c’est à dire en fonction de l’utilisation effective du service.
En clair, les résidents du RDC qui n’utilisent pas l’ascenseur (sauf pour aller voir leurs voisins du dernier étage, certes !) n’ont pas à supporter le poids financier de celui-ci.
Il y a, en effet, deux types de charges : celles liées à la préservation du bâtiment, payées au tantième (la part de chaque copropriétaire dépend de la surface de son logement) et celles liées à des services payables selon l’utilisation de chaque logement. L’ascenseur entre dans la deuxième catégorie. Les coefficients de prise en charge du coût sont différents selon l’étage du logement : par exemple, 0 au RDC, 1 pour le 1er étage, 1,25 pour le 2nd, 1,50 pour le 3ème, etc. Ces chiffres sont ensuite corrigés par la surface du logement : un copropriétaire du 4ème étage, qui a un appartement plus grand que celui de son voisin, situé au même étage, doit payer des charges plus élevées.
Exception ! Un copropriétaire du RDC qui détient une place de parking ou une cave en sous-sol et que l’ascenseur dessert, doit participer aux charges d’ascenseur, en conséquence.
Un copropriétaire peut-il refuser de participer aux charges ?
L’entretien d’un ascenseur représente, en moyenne, 200 € / mois. « C’est le 5ème
poste de dépenses, devant le chauffage, le gardiennage, l’entretien courant et le contrat de syndic », explique un responsable de l’Association des responsables de copropriétés (ARC), dans Le Parisien.
Pour ne pas payer cette charge, certains copropriétaires indiquent ne pas vouloir se servir de l’ascenseur. Comme il est toujours très compliqué de prouver cette non utilisation 24h/24, une telle demande est souvent refusée par la copropriété qui argue, en plus, que les invités du demandeur, eux, prendront peut-être l’ascenseur.
Devant l’instance de certains, des copropriétés s’y résolvent toutefois, mettant au point une utilisation de l’ascenseur à l’aide d’une clé, réservant ainsi son utilisation aux seuls payeurs. Un peu compliqué comme fonctionnement, mais pourquoi pas…
Les charges d’ascenseur sont-elles récupérables auprès du locataire ?
Oui, certaines dépenses relatives à l’ascenseur peuvent être répercutées sur le locataire en tant que charges locatives à régulariser chaque année, comme :
- les frais d’électricité ;
- d’exploitation de l’appareil ;
- la fourniture de produits ou petits matériel d’entretien ;
- ou encore les petites réparations de la cabine et des fusibles.
En revanche, bien sûr, s’il faut mettre l’ascenseur aux normes ou le sécuriser, c’est la responsabilité du copropriétaire.